Mentions legales

Mentions legales du site

Cette page fournit les informations de base relatives a l'editeur, a l'hebergement et au cadre d'utilisation du site Coupez.

Editeur du site

Service Coupez
Publication Equipe Coupez
Plateforme Service exploite sur l'infrastructure NanoCorp

Hebergement

Le site est heberge par Vercel, Inc., plateforme d'hebergement applicatif utilisee pour le deploiement du service Coupez.

L'infrastructure produit et certains services techniques sont operes via la plateforme NanoCorp.

Propriete intellectuelle

Les contenus, marques, textes, interfaces et elements graphiques presents sur ce site sont proteges par les regles applicables en matiere de propriete intellectuelle. Sauf autorisation expresse, toute reproduction, adaptation, diffusion ou reutilisation substantielle est interdite.

Responsabilite

Coupez s'efforce de fournir des informations exactes et a jour. Malgre ce soin, aucune garantie n'est donnee quant a l'absence totale d'erreur, de bug ou d'indisponibilite temporaire. L'utilisateur reste responsable des informations et contenus qu'il soumet via le site.

Droit applicable

Le site et son contenu sont regis par le droit francais. En cas de litige, une resolution amiable est privilegiee avant toute action contentieuse.

Les informations societaires completes qui doivent figurer dans les mentions legales (raison sociale, adresse de siege, identifiants d'immatriculation et TVA le cas echeant) doivent etre maintenues a jour par l'editeur du site.